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Autorisation d’urbanisme PC n°01422820R0007 à DOUVRES-LA-DELIVRANDE (14440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01422820R0007). Le projet est situé au ZAC DES HAUTS PRES TRANCHE à DOUVRES-LA-DELIVRANDE (14440). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 4 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 septembre 2020, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 789 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 789 m².

Localisation du projet

Adresse : ZAC DES HAUTS PRES TRANCHE, DOUVRES-LA-DELIVRANDE (14440).

Références cadastrales : AP, 118.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES NORMANDIE (SIREN 824418503, SIRET 82441850300010, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LA MADELEINE (59562)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 789 m² · Variation nette totale : 789 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²789 m²0 m²0 m²0 m²789 m²789 m²
Total0 m²789 m²0 m²0 m²0 m²789 m²789 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée789 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)789 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite789 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01422820R0007
  • Code commune INSEE : 14228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOUVRES-LA-DELIVRANDE (14440). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 789 m², 0 m² et parcelle de 0 m².