Permis de construire à Douvaine (74140) - 3 441 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°07410523B0013 délivré le 2024/03/12 à DOUVAINE autorise une extension de surface pour un programme de 4 905 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU BUIS, le programme résidentiel autorise la construction de 4 497 m² sur RUE DE DOMIINO. Déposé en été 2023, autorisé le 12 mars 2024 par la commune de DOUVAINE. Implanté RUE DE DOMIINO, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU BUIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 56 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 4 497 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 3 441 m² d’habitation et 1 464 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 905 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE DOMIINO, Douvaine (74140).
Références cadastrales : B, 1550, B, 2056, B, 2074.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU BUIS (SIREN 340743327, SIRET 34074332700025, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY LE VIEUX (74944)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 910 m² · Surface après travaux (totale) : 4 905 m² · Variation nette totale : 2 995 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 441 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 441 m² | 3 441 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 1 910 m² | 1 056 m² | 0 m² | 1 502 m² | 0 m² | -446 m² | 1 464 m² |
| Total | 1 910 m² | 4 497 m² | 0 m² | 1 502 m² | 0 m² | 2 995 m² | 4 905 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 56 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 56 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 35 |
| 3 pièces | 14 |
| 4 pièces | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 56 |
| Surface créée | 4 497 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 905 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07410523B0013
- Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 4 497 m² et des démolitions de 1 502 m²; la surface après travaux atteint 4 905 m². Le terrain couvre 0 m².
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