Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 961 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07410521B0008 délivré le 2021/09/06 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 961 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 961 m² sur 1 RUE DU CIMETIERE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 6 septembre 2021 par la commune de DOUVAINE. Implanté 1 RUE DU CIMETIERE, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 961 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 961 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE DU CIMETIERE, Douvaine (74140).
Références cadastrales : D, 601, D, 1024, D, 598.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : VOIRON (38500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 170 m² · Surface après travaux (totale) : 1 961 m² · Variation nette totale : 1 791 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 m² | 1 961 m² | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 1 791 m² | 1 961 m² |
| Total | 170 m² | 1 961 m² | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 1 791 m² | 1 961 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 28 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 28 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 11 |
| 4 pièces | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 28 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 961 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 170 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 961 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07410521B0008
- Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 961 m² et des démolitions de 170 m²; la surface après travaux atteint 1 961 m². Le terrain couvre 0 m².
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