Permis de construire à Douvaine (74140) - 293 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07410519B0020 délivré le 2019/12/11 à DOUVAINE autorise une extension de surface pour un programme de 586 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE FOYER DU LEMAN, le programme résidentiel autorise la construction de 293 m² sur VERS L ORPHELINAT. Déposé en été 2019, autorisé le 11 décembre 2019 par la commune de DOUVAINE. Implanté VERS L ORPHELINAT, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 5 CHEMIN DES AFFORETS.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE FOYER DU LEMAN.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 123 625 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 293 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 586 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LE FOYER DU LEMAN (SIREN 776570004, SIRET 77657000400015, APE 87.90B, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DOUVAINE (74140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 293 m² · Surface après travaux (totale) : 586 m² · Variation nette totale : 293 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
293 m²
293 m²
0 m²
0 m²
0 m²
293 m²
586 m²
Total
293 m²
293 m²
0 m²
0 m²
0 m²
293 m²
586 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
1 pièce
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
293 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
586 m²
Superficie du terrain
123 625 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite586 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/12/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 novembre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 293 m²; la surface après travaux atteint 586 m². Le terrain couvre 123 625 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Douvaine (74140)
Autres permis de construire de logements dans la commune
