Permis de construire à Douvaine (74140) - 132 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°07410519B0010 délivré le 2019/07/01 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 145 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 132 m² sur SOUS LE BOIS 5 chemin sous. Déposé au printemps 2019, autorisé le 1 juillet 2019 par la commune de DOUVAINE. Implanté SOUS LE BOIS 5 chemin sous, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 132 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 145 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SOUS LE BOIS 5 chemin sous, Douvaine (74140).
Références cadastrales : B, 3027, B, 3029.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 13 m² · Surface après travaux (totale) : 145 m² · Variation nette totale : 132 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 13 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 145 m² |
| Total | 13 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 145 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 132 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 145 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2020. L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07410519B0010
- Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 132 m²; la surface après travaux atteint 145 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Douvaine (74140)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue les Vignes de Bachelar - extension de surface sans transformation - 284 m² Habitation
- 2025 - RUE DE MOISY - nouvelle construction - 228 m² Habitation
- 2025 - Avenue du Bas-Chablais - extension de surface sans transformation - 4 059 m² Habitation
- 2025 - chemin vieux - transformation avec extension de surface - 139 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Chemin des Pipautes - nouvelle construction - 143 m² Habitation
- 2025 - PASSAGE DU PESE LAIT - transformation avec extension de surface - 140 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue de l'Artisanat - transformation sans extension ni diminution de surface - 574 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - avenue des Acacias - nouvelle construction - 3 633 m² Habitation