Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 675 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°07410519B0003 délivré le 2019/06/25 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 675 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 675 m² sur 18 RUE DU BOURG NEUF. Déposé en hiver 2019, autorisé le 25 juin 2019 par la commune de DOUVAINE. Implanté 18 RUE DU BOURG NEUF, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 1 923 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 675 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 675 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 18 RUE DU BOURG NEUF, Douvaine (74140).
Références cadastrales : B, 2235, B, 2363, B, 2365.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 1 675 m² · Variation nette totale : 1 595 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 1 675 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 1 595 m² | 1 675 m² |
| Total | 80 m² | 1 675 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 1 595 m² | 1 675 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 27 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 27 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 27 |
| Surface créée | 1 675 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 80 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 675 m² |
| Superficie du terrain | 1 923 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 juillet 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07410519B0003
- Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 675 m² et des démolitions de 80 m²; la surface après travaux atteint 1 675 m². Le terrain couvre 1 923 m².
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