Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 356 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°07410517B0008 délivré le 2017/09/05 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 356 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 356 m² sur LA SAUSIAZ EST. Déposé au printemps 2017, autorisé le 5 septembre 2017 par la commune de DOUVAINE. Implanté LA SAUSIAZ EST, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 28 ROUTE DE SAUGIAZ.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 3 650 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 1 356 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 356 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA SAUSIAZ EST, Douvaine (74140).
Références cadastrales : 0B, 1819, 0B, 1816, 0B, 1815.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL (SIREN 525246625, SIRET 52524662500012, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SCIEZ (74140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 280 m² · Surface après travaux (totale) : 1 356 m² · Variation nette totale : 1 076 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 280 m² | 1 356 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 1 076 m² | 1 356 m² |
| Total | 280 m² | 1 356 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 1 076 m² | 1 356 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 14 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 14 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 10 |
| 6 pièces et + | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 14 |
| Surface créée | 1 356 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 280 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 356 m² |
| Superficie du terrain | 3 650 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 août 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07410517B0008
- Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 356 m² et des démolitions de 280 m²; la surface après travaux atteint 1 356 m². Le terrain couvre 3 650 m².
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