Permis de construire à Douvaine (74140) - 5 710 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07410516B0026 délivré le 2017/03/20 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 5 710 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI RHONE II, le programme résidentiel autorise la construction de 5 710 m² sur 98 AV DE GENEVE. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 20 mars 2017 par la commune de DOUVAINE. Implanté 98 AV DE GENEVE, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI RHONE II.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 87 logements sur une parcelle de 7 400 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 5 710 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 5 710 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI RHONE II (SIREN 314066523, SIRET 31406652300023, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 230 m² · Surface après travaux (totale) : 5 710 m² · Variation nette totale : 5 480 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
230 m²
5 710 m²
0 m²
230 m²
0 m²
5 480 m²
5 710 m²
Total
230 m²
5 710 m²
0 m²
230 m²
0 m²
5 480 m²
5 710 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
87
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
87
Répartition par taille
2 pièces
26
3 pièces
53
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
87
Surface créée
5 710 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
230 m²
Surface après travaux (totale)
5 710 m²
Superficie du terrain
7 400 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite5 710 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 5 710 m² et des démolitions de 230 m²; la surface après travaux atteint 5 710 m². Le terrain couvre 7 400 m².
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