Permis de construire à Douvaine (74140) - 680 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07410516B0024 délivré le 2016/11/16 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 3 040 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PROM'ALP, le programme résidentiel autorise la construction de 680 m² sur TROCHES NORD. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 16 novembre 2016 par la commune de DOUVAINE. Implanté TROCHES NORD, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 65 AVENUE DE GENEVE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROM'ALP.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 7 920 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 680 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 040 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PROM'ALP (SIREN 530807833, SIRET 53080783300013, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité THONON-LES-BAINS (74200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 360 m² · Surface après travaux (totale) : 3 040 m² · Variation nette totale : 680 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
2 360 m²
680 m²
0 m²
0 m²
0 m²
680 m²
3 040 m²
Total
2 360 m²
680 m²
0 m²
0 m²
0 m²
680 m²
3 040 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
680 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 040 m²
Superficie du terrain
7 920 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 040 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 680 m²; la surface après travaux atteint 3 040 m². Le terrain couvre 7 920 m².
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