Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 586 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°07410516B0018 délivré le 2016/10/18 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 586 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SIGNATURE LEMAN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 586 m² sur 33 Avenu du Bas-Chablais. Déposé en été 2016, autorisé le 18 octobre 2016 par la commune de DOUVAINE. Implanté 33 Avenu du Bas-Chablais, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SIGNATURE LEMAN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 1 658 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 586 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 586 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 33 Avenu du Bas-Chablais, Douvaine (74140).
Références cadastrales : 0A, 1724, 0A, 1699.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SIGNATURE LEMAN (SIREN 829112986, SIRET 82911298600015, APE 41.10A, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DOUVAINE (74140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 586 m² · Variation nette totale : 1 586 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 586 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 586 m² | 1 586 m² |
| Total | 0 m² | 1 586 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 586 m² | 1 586 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 28 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 28 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 14 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 28 |
| Surface créée | 1 586 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 586 m² |
| Superficie du terrain | 1 658 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2017. L’achèvement a été déclaré le 10 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07410516B0018
- Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 586 m²; la surface après travaux atteint 1 586 m². Le terrain couvre 1 658 m².
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