Permis de construire à Douvaine (74140) - 500 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07410516B0012 délivré le 2016/08/09 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 900 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SFA, le programme résidentiel autorise la construction de 900 m² sur 1 RUE DU MANOIR. Déposé au printemps 2016, autorisé le 9 août 2016 par la commune de DOUVAINE. Implanté 1 RUE DU MANOIR, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SFA.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 197 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 900 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 500 m² d’habitation et 400 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 900 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI SFA (SIREN 493606057, SIRET 49360605700013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BRENTHONNE (74890)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 900 m² · Variation nette totale : 900 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
500 m²
0 m²
0 m²
0 m²
500 m²
500 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
400 m²
0 m²
0 m²
0 m²
400 m²
400 m²
Total
0 m²
900 m²
0 m²
0 m²
0 m²
900 m²
900 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
9
Répartition par taille
2 pièces
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
900 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
900 m²
Superficie du terrain
197 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite900 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 août 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 900 m²; la surface après travaux atteint 900 m². Le terrain couvre 197 m².
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