Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 729 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°07410516B0011 délivré le 2016/06/22 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 729 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par NUANCE LEMAN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 729 m² sur PRALET. Déposé au printemps 2016, autorisé le 22 juin 2016 par la commune de DOUVAINE. Implanté PRALET, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 15 RUE DES PRES DU FOUR.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NUANCE LEMAN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 2 827 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 729 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 729 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : PRALET, Douvaine (74140).
Références cadastrales : 0A, 1166, 0A, 1763.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NUANCE LEMAN (SIREN 887914166, SIRET 88791416600012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOUVAINE (74140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 1 729 m² · Variation nette totale : 1 609 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 m² | 1 729 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 1 609 m² | 1 729 m² |
| Total | 120 m² | 1 729 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 1 609 m² | 1 729 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 27 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 27 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 12 |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 27 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 729 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 120 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 729 m² |
| Superficie du terrain | 2 827 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 27 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 15 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07410516B0011
- Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 729 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 1 729 m². Le terrain couvre 2 827 m².
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