Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 785 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07410516B0008 délivré le 2016/07/04 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 785 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CAPELLI PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 785 m² sur 9 rue des Balaries. Déposé en hiver 2016, autorisé le 4 juillet 2016 par la commune de DOUVAINE. Implanté 9 rue des Balaries, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAPELLI PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 8 972 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 785 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 785 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CAPELLI PROMOTION (SIREN 432631471, SIRET 43263147100021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAMPAGNE AU MONT D'OR (69410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 785 m² · Variation nette totale : 1 785 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 785 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 785 m²
1 785 m²
Total
0 m²
1 785 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 785 m²
1 785 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
26
Répartition par typologie
Individuel groupé
26
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
18
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
26
Surface créée
1 785 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 785 m²
Superficie du terrain
8 972 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 785 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/07/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 785 m²; la surface après travaux atteint 1 785 m². Le terrain couvre 8 972 m².
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