Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 539 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07410514B0015 délivré le 2014/07/10 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 539 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RESIDENCE D'ARTANGY, le programme résidentiel autorise la construction de 1 539 m² sur 7 Route D'ARTANGY. Déposé au printemps 2014, autorisé le 10 juillet 2014 par la commune de DOUVAINE. Implanté 7 Route D'ARTANGY, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES HUTINS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RESIDENCE D'ARTANGY.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 5 107 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 1 539 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 539 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
RESIDENCE D'ARTANGY (SIREN 793991175, SIRET 79399117500019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOUVAINE (74140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 539 m² · Variation nette totale : 1 539 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 539 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 539 m²
1 539 m²
Total
0 m²
1 539 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 539 m²
1 539 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
31
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
31
Répartition par taille
1 pièce
7
2 pièces
3
3 pièces
17
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
31
Surface créée
1 539 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 539 m²
Superficie du terrain
5 107 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 539 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/07/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 539 m²; la surface après travaux atteint 1 539 m². Le terrain couvre 5 107 m².
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