Permis de construire à Douvaine (74140) - 1 185 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07410514B0011 délivré le 2014/06/19 à DOUVAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 185 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LES CAMPANULES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 185 m² sur à DOUVAINE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 19 juin 2014 par la commune de DOUVAINE. Implanté à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES CAMPANULES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 185 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 185 m².
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LES CAMPANULES (SIREN 531970358, SIRET 53197035800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHENS SUR LEMAN (74140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 185 m² · Variation nette totale : 1 185 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 185 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 185 m²
1 185 m²
Total
0 m²
1 185 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 185 m²
1 185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
15
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 185 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 185 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 185 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douvaine (74140). Les travaux prévoient la création de 1 185 m²; la surface après travaux atteint 1 185 m². Le terrain couvre 0 m².
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