Permis de construire à Doussard (74210) - 18 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°07410423X0006 délivré le 2023/06/01 à Doussard autorise une transformation avec extension pour un programme de 216 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (200 m²). Déposé au printemps 2023, autorisé le 1 juin 2023 par la commune de Doussard. Implanté 0004 CHEMIN DES CARRES, à Doussard (74210), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 156 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 18 m², dont 100 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 216 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Doussard compte 3 626 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0004 CHEMIN DES CARRES, Doussard (74210).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : DOUSSARD (74210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 198 m² · Surface après travaux (totale) : 216 m² · Variation nette totale : 18 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
198 m²
18 m²
100 m²
0 m²
100 m²
18 m²
216 m²
Total
198 m²
18 m²
100 m²
0 m²
100 m²
18 m²
216 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
18 m²
Surface transformée
100 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
216 m²
Superficie du terrain
156 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite216 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Doussard (74210). Les travaux prévoient la création de 18 m² et des transformations pour 200 m²; la surface après travaux atteint 216 m². Le terrain couvre 156 m².
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