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Autorisation d’urbanisme PC n°07410415X0021 à DOUSSARD (74210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07410415X0021). Le projet est situé au LA CREUSE NORD à DOUSSARD (74210). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mars 2016, autorise la création de 77 logements sur une parcelle de 3 983 m². La surface de plancher créée atteint 5 461 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 461 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CREUSE NORD, DOUSSARD (74210).

Références cadastrales : 0B, 727.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PRIMALP (SIREN 058500182, SIRET 05850018200041, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 461 m² · Variation nette totale : 3 201 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 461 m²0 m²0 m²0 m²5 461 m²5 461 m²
Autres locaux non résidentiels2 260 m²0 m²0 m²2 260 m²0 m²-2 260 m²0 m²
Total2 260 m²5 461 m²0 m²2 260 m²0 m²3 201 m²5 461 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés77
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Collectif (hors résidence)65
Répartition par taille
2 pièces20
3 pièces37
4 pièces14
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés77
Surface créée5 461 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 461 m²
Superficie du terrain3 983 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07410415X0021
  • Code commune INSEE : 74104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOUSSARD (74210). Les principaux éléments portent sur 77 logements, 5 461 m², 0 m² et parcelle de 3 983 m².