Permis de construire à Doussard (74210) - 251 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°07410415X0020 délivré le 2016/03/10 à DOUSSARD autorise une extension de surface pour un programme de 998 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI METOYOU, le programme résidentiel autorise la construction de 251 m² sur 524 CHE DES GRANDS PRES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 10 mars 2016 par la commune de DOUSSARD. Implanté 524 CHE DES GRANDS PRES, à Doussard (74210), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI METOYOU.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 5 281 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 251 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 998 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
DOUSSARD compte 3 626 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 524 CHE DES GRANDS PRES, Doussard (74210).
SCI METOYOU (SIREN 484946058, SIRET 48494605800027, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOUSSARD (74210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 754 m² · Surface après travaux (totale) : 998 m² · Variation nette totale : 244 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
754 m²
251 m²
0 m²
7 m²
0 m²
244 m²
998 m²
Total
754 m²
251 m²
0 m²
7 m²
0 m²
244 m²
998 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
251 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
7 m²
Surface après travaux (totale)
998 m²
Superficie du terrain
5 281 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite998 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Doussard (74210). Les travaux prévoient la création de 251 m² et des démolitions de 7 m²; la surface après travaux atteint 998 m². Le terrain couvre 5 281 m².
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