Permis de construire à Doucy-En-Bauges (73630) - 1 204 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07310116G1001 délivré le 2017/01/12 à Doucy-en-Bauges autorise une construction neuve pour un programme de 1 204 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 204 m² sur CHEM du Cul du Bois. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 12 janvier 2017 par la commune de Doucy-en-Bauges. Implanté CHEM du Cul du Bois, à Doucy-En-Bauges (73630), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de la Perriere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 9 715 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 204 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 204 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
Doucy-en-Bauges compte 96 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM du Cul du Bois, Doucy-En-Bauges (73630).
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité Bourg-en-Bresse (01000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 620 m² · Surface après travaux (totale) : 1 204 m² · Variation nette totale : -416 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 204 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 204 m²
1 204 m²
Autres locaux non résidentiels
1 620 m²
0 m²
0 m²
1 620 m²
0 m²
-1 620 m²
0 m²
Total
1 620 m²
1 204 m²
0 m²
1 620 m²
0 m²
-416 m²
1 204 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
16
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
10
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Surface créée
1 204 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 204 m²
Superficie du terrain
9 715 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 204 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/01/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 août 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Doucy-En-Bauges (73630). Les travaux prévoient la création de 1 204 m² et des démolitions de 1 620 m²; la surface après travaux atteint 1 204 m². Le terrain couvre 9 715 m².
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