Permis de construire à Doubs (25300) - 3 954 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02520419P0007 délivré le 2019/06/12 à DOUBS autorise une construction neuve pour un programme de 3 954 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV DOUBS LYCEE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 954 m² sur LES GRANDS CHAMPS. Déposé au printemps 2019, autorisé le 12 juin 2019 par la commune de DOUBS. Implanté LES GRANDS CHAMPS, à Doubs (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DOUBS LYCEE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 66 logements sur une parcelle de 6 739 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 3 954 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 954 m².
DOUBS compte 3 272 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV DOUBS LYCEE (SIREN 833612310, SIRET 83361231000015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PONTARLIER (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 954 m² · Variation nette totale : 3 954 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
3 954 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 954 m²
3 954 m²
Total
0 m²
3 954 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 954 m²
3 954 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
66
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
66
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
66
Surface créée
3 954 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 954 m²
Superficie du terrain
6 739 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 954 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/06/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 18 août 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 50 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Doubs (25300). Les travaux prévoient la création de 3 954 m²; la surface après travaux atteint 3 954 m². Le terrain couvre 6 739 m².
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