Permis de construire à Doubs (25300) - 211 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02520416P0027 délivré le 2016/11/04 à DOUBS autorise une construction neuve pour un programme de 1 050 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL AMAR IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 211 m² sur 5 RUE DE L EGLISE. Déposé en hiver 2017, autorisé le 4 novembre 2016 par la commune de DOUBS. Implanté 5 RUE DE L EGLISE, à Doubs (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL AMAR IMMO.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 245 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 211 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 050 m².
DOUBS compte 3 272 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL AMAR IMMO (SIREN 749928297, SIRET 74992829700029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PONTARLIER (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 839 m² · Surface après travaux (totale) : 1 050 m² · Variation nette totale : 211 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
839 m²
211 m²
0 m²
0 m²
0 m²
211 m²
1 050 m²
Total
839 m²
211 m²
0 m²
0 m²
0 m²
211 m²
1 050 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
4 pièces
3
5 pièces
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
211 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 050 m²
Superficie du terrain
1 245 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 050 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Doubs (25300). Les travaux prévoient la création de 211 m²; la surface après travaux atteint 1 050 m². Le terrain couvre 1 245 m².
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