Permis de construire à Doubs (25300) - 287 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02520415P0010 délivré le 2015/06/27 à Doubs autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 886 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI RN MEDICAL, le programme résidentiel autorise la construction de 886 m² sur LOT Le Meridien. Déposé au printemps 2015, autorisé le 27 juin 2015 par la commune de Doubs. Implanté LOT Le Meridien, à Doubs (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI RN MEDICAL.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 528 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 886 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 287 m² d’habitation et 599 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 886 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Doubs compte 3 272 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI RN MEDICAL (SIREN 480853589, SIRET 48085358900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Doubs (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 886 m² · Variation nette totale : 886 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
287 m²
0 m²
0 m²
0 m²
287 m²
287 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
599 m²
0 m²
0 m²
0 m²
599 m²
599 m²
Total
0 m²
886 m²
0 m²
0 m²
0 m²
886 m²
886 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
4
Surface créée
886 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
886 m²
Superficie du terrain
2 528 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite886 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/06/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mai 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Doubs (25300). Les travaux prévoient la création de 886 m²; la surface après travaux atteint 886 m². Le terrain couvre 2 528 m².
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