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Permis de construire à Doubs (25300) - 304 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02520414P0006 délivré le 2014/06/25 à Doubs autorise une construction neuve pour un programme de 304 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL AMAR IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 304 m² sur LOT. Déposé au printemps 2014, autorisé le 25 juin 2014 par la commune de Doubs. Implanté LOT, à Doubs (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Montagne IV.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL AMAR IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 689 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 304 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 304 m².

Doubs compte 3 272 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT, Doubs (25300).

Références cadastrales : AC, 458.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL AMAR IMMO (SIREN 749928297, SIRET 74992829700029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Pontarlier (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 304 m² · Variation nette totale : 304 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²304 m²0 m²0 m²0 m²304 m²304 m²
Total0 m²304 m²0 m²0 m²0 m²304 m²304 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée304 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)304 m²
Superficie du terrain689 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite304 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 août 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02520414P0006
  • Code commune INSEE : 25204 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Doubs (25300). Les travaux prévoient la création de 304 m²; la surface après travaux atteint 304 m². Le terrain couvre 689 m².

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