← Retour à la liste des autorisations sur la commune Douai

Autorisation d’urbanisme PC n°0591782400221 à DOUAI (59500) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0591782400221). Le projet est situé au 3509 RTE DE TOURNAI à DOUAI (59500). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 octobre 2024, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 1 028 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 416 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3509 RTE DE TOURNAI, DOUAI (59500).

Références cadastrales : AL, 227, AL, 252.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU VENT DES LANDES (SIREN 838473288, SIRET 83847328800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SIN LE NOBLE (59450)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 416 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²416 m²0 m²0 m²416 m²416 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²416 m²-416 m²-416 m²
Autres locaux non résidentiels416 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²416 m²
Total416 m²0 m²416 m²0 m²416 m²0 m²416 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
1 pièce13
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés15
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)416 m²
Superficie du terrain1 028 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0591782400221
  • Code commune INSEE : 59178 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOUAI (59500). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 028 m².