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Autorisation d’urbanisme PC n°05917821O0068 à DOUAI (59500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05917821O0068). Le projet est situé au 263 Quai d'Alsace - la terre à DOUAI (59500). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 1 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 juillet 2022, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 638 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 804 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 804 m².

Localisation du projet

Adresse : 263 Quai d'Alsace - la terre, DOUAI (59500).

Références cadastrales : CS, 186.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AXENTIA (SIREN 780111860, SIRET 78011186000109, APE 68.20B, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PARIS (75012)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 804 m² · Variation nette totale : -46 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²804 m²0 m²0 m²0 m²804 m²804 m²
Autres locaux non résidentiels850 m²0 m²0 m²850 m²0 m²-850 m²0 m²
Total850 m²804 m²0 m²850 m²0 m²-46 m²804 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Logements supprimés1
Surface créée804 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)804 m²
Superficie du terrain638 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/07/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05917821O0068
  • Code commune INSEE : 59178 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOUAI (59500). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 804 m², 0 m² et parcelle de 638 m².