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Autorisation d’urbanisme PC n°05917821O0014 à DOUAI (59500) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05917821O0014). Le projet est situé au RUE DU 15 EME REGIMET D'AR à DOUAI (59500). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 7 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 septembre 2021, autorise la création de 114 logements sur une parcelle de 530 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 7 400 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DU 15 EME REGIMET D'AR, DOUAI (59500).

Références cadastrales : CE, 633.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HISTOIRE & PATRIMOINE PROMOTION (SIREN 792751992, SIRET 79275199200035, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité PARIS (75002)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 400 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²7 400 m²0 m²0 m²7 400 m²7 400 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²7 400 m²-7 400 m²-7 400 m²
Autres locaux non résidentiels7 400 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²7 400 m²
Total7 400 m²0 m²7 400 m²0 m²7 400 m²0 m²7 400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés114
Répartition par typologie
En résidence114

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés114
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 400 m²
Superficie du terrain530 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2021/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05917821O0014
  • Code commune INSEE : 59178 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOUAI (59500). Les principaux éléments portent sur 114 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 530 m².