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Permis de construire à Dossenheim Sur Zinsel (67330) - 2 059 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06710321R0016 délivré le 2022/02/03 à DOSSENHEIM SUR ZINSEL autorise une construction neuve pour un programme de 2 059 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES TERRASSES DE LA ZINSEL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 059 m² sur lotissement le tilleul lot. Déposé en hiver 2021, autorisé le 3 février 2022 par la commune de DOSSENHEIM SUR ZINSEL. Implanté lotissement le tilleul lot, à Dossenheim Sur Zinsel (67330), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES TERRASSES DE LA ZINSEL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 2 322 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 059 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 059 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

DOSSENHEIM SUR ZINSEL compte 1 036 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lotissement le tilleul lot, Dossenheim Sur Zinsel (67330).

Références cadastrales : 03, 340.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRASSES DE LA ZINSEL (SIREN 917700213, SIRET 91770021300015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GERSTHEIM (67150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 059 m² · Variation nette totale : 2 059 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 059 m²0 m²0 m²0 m²2 059 m²2 059 m²
Total0 m²2 059 m²0 m²0 m²0 m²2 059 m²2 059 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces17
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Surface créée2 059 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 059 m²
Superficie du terrain2 322 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 059 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06710321R0016
  • Code commune INSEE : 67103 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dossenheim Sur Zinsel (67330). Les travaux prévoient la création de 2 059 m²; la surface après travaux atteint 2 059 m². Le terrain couvre 2 322 m².

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