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Permis de construire à Donville Les Bains - 376 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05016514J0020 délivré le 2015/02/16 à DONVILLE LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 376 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MBC, le programme résidentiel autorise la construction de 376 m² sur 14 RUE PIGEON LITAN 50350. Déposé en hiver 2015, autorisé le 16 février 2015 par la commune de DONVILLE LES BAINS. Implanté 14 RUE PIGEON LITAN 50350, à Donville Les Bains, dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MBC.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 317 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 376 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 376 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

DONVILLE LES BAINS compte 3 103 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE PIGEON LITAN 50350, Donville Les Bains.

Références cadastrales : AL, 139.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MBC (SIREN 790689996, SIRET 79068999600011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DONVILLE LES BAINS (50350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 102 m² · Surface après travaux (totale) : 376 m² · Variation nette totale : 274 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation102 m²376 m²0 m²102 m²0 m²274 m²376 m²
Total102 m²376 m²0 m²102 m²0 m²274 m²376 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée376 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée102 m²
Surface après travaux (totale)376 m²
Superficie du terrain317 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite376 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05016514J0020
  • Code commune INSEE : 50165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Donville Les Bains. Les travaux prévoient la création de 376 m² et des démolitions de 102 m²; la surface après travaux atteint 376 m². Le terrain couvre 317 m².

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