Permis de construire à Dommartin-Les-Cuiseaux (71480) - 131 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07117722E0011 délivré le 2023/03/03 à Dommartin-les-cuiseaux autorise une construction neuve pour un programme de 431 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par A.M.V.R POUPON, le programme résidentiel autorise la construction de 131 m² sur 0035 IMPASSE DE LA CHANAIE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 3 mars 2023 par la commune de Dommartin-les-cuiseaux. Implanté 0035 IMPASSE DE LA CHANAIE, à Dommartin-Les-Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A.M.V.R POUPON.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 119 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 131 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 131 m² d’habitation et 300 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 431 m².
Dommartin-les-cuiseaux compte 813 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0035 IMPASSE DE LA CHANAIE, Dommartin-Les-Cuiseaux (71480).
A.M.V.R POUPON (SIREN 844291633, SIRET 84429163300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOMMARTIN-LES-CUISEAUX (71480)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 431 m² · Variation nette totale : 131 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
131 m²
0 m²
0 m²
0 m²
131 m²
131 m²
Autres locaux non résidentiels
300 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
300 m²
Total
300 m²
131 m²
0 m²
0 m²
0 m²
131 m²
431 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
131 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
431 m²
Superficie du terrain
2 119 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite431 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dommartin-Les-Cuiseaux (71480). Les travaux prévoient la création de 131 m²; la surface après travaux atteint 431 m². Le terrain couvre 2 119 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Dommartin-lès-Cuiseaux (71480)
Autres permis de construire de logements dans la commune
