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Autorisation d’urbanisme PC n°0381502100021 à DOMENE (38420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381502100021). Le projet est situé au 30 rue Marius Charles à DOMENE (38420). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 29 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 mars 2022, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 2 264 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 1 419 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 419 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 30 rue Marius Charles, DOMENE (38420).

Références cadastrales : B, 77.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Grenoble (38000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 419 m² · Variation nette totale : 929 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation337 m²1 419 m²0 m²337 m²0 m²1 082 m²1 419 m²
Autres locaux non résidentiels153 m²0 m²0 m²153 m²0 m²-153 m²0 m²
Total490 m²1 419 m²0 m²490 m²0 m²929 m²1 419 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)17

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Logements supprimés2
Surface créée1 419 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée337 m²
Surface après travaux (totale)1 419 m²
Superficie du terrain2 264 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381502100021
  • Code commune INSEE : 38150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOMENE (38420). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 419 m², 0 m² et parcelle de 2 264 m².