Permis de construire à Domene (38420) - 3 671 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0381502100005 délivré le 2021/06/03 à DOMENE autorise une construction neuve pour un programme de 3 671 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par H C RESIDENCES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 671 m² sur 3 5 Rue Emile Blanc. Déposé en hiver 2021, autorisé le 3 juin 2021 par la commune de DOMENE. Implanté 3 5 Rue Emile Blanc, à Domene (38420), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par H C RESIDENCES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 53 logements sur une parcelle de 3 065 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 671 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 671 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée.
DOMENE compte 6 720 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 5 Rue Emile Blanc, Domene (38420).
Références cadastrales : D, 168, D, 342, D, 1095.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
H C RESIDENCES (SIREN 424985992, SIRET 42498599200025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTBONNOT ST MARTIN (38330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 386 m² · Surface après travaux (totale) : 3 671 m² · Variation nette totale : 3 285 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 386 m² | 3 671 m² | 0 m² | 386 m² | 0 m² | 3 285 m² | 3 671 m² |
| Total | 386 m² | 3 671 m² | 0 m² | 386 m² | 0 m² | 3 285 m² | 3 671 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 53 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 53 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 14 |
| 3 pièces | 20 |
| 4 pièces | 18 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 53 |
| Surface créée | 3 671 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 386 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 671 m² |
| Superficie du terrain | 3 065 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381502100005
- Code commune INSEE : 38150 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Domene (38420). Les travaux prévoient la création de 3 671 m² et des démolitions de 386 m²; la surface après travaux atteint 3 671 m². Le terrain couvre 3 065 m².
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