Permis de construire à Domene (38420) - 101 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0381501820002 délivré le 2018/07/18 à DOMENE autorise une construction neuve pour un programme de 483 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 202 m² sur 4 Charles Morel. Déposé en été 2018, autorisé le 18 juillet 2018 par la commune de DOMENE. Implanté 4 Charles Morel, à Domene (38420), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 665 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 202 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 101 m² d’habitation et 382 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 483 m².
DOMENE compte 6 720 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 Charles Morel, Domene (38420).
Références cadastrales : ZA, 124.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : DOMENE (38420).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 281 m² · Surface après travaux (totale) : 483 m² · Variation nette totale : 202 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 281 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 382 m² |
| Total | 281 m² | 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 202 m² | 483 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 202 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 483 m² |
| Superficie du terrain | 1 665 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381501820002
- Code commune INSEE : 38150 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Domene (38420). Les travaux prévoient la création de 202 m²; la surface après travaux atteint 483 m². Le terrain couvre 1 665 m².
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