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Autorisation d’urbanisme PC n°0381501720008 à DOMENE (38420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381501720008). Le projet est situé au Paul Forest / Allee de la à DOMENE (38420). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 septembre 2017, autorise la création de 84 logements sur une parcelle de 36 881 m². La surface de plancher créée atteint 5 652 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 652 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Paul Forest / Allee de la, DOMENE (38420).

Références cadastrales : OD, 841, OD, 1093, OO.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAGE'S (SIREN 058502329, SIRET 05850232900053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ECHIROLLES (38130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 652 m² · Variation nette totale : 5 652 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 652 m²0 m²0 m²0 m²5 652 m²5 652 m²
Total0 m²5 652 m²0 m²0 m²0 m²5 652 m²5 652 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés84
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)84
Répartition par taille
2 pièces28
3 pièces35
4 pièces21

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés84
Surface créée5 652 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 652 m²
Superficie du terrain36 881 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 652 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 décembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381501720008
  • Code commune INSEE : 38150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOMENE (38420). Les principaux éléments portent sur 84 logements, 5 652 m², 0 m² et parcelle de 36 881 m².