Permis de construire à Domene (38420) - 632 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0381501620002 délivré le 2016/07/12 à DOMENE autorise une construction neuve pour un programme de 632 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 632 m² sur 58 de la Republique. Déposé en été 2018, autorisé le 12 juillet 2016 par la commune de DOMENE. Implanté 58 de la Republique, à Domene (38420), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 440 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 632 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 632 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
DOMENE compte 6 720 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : MONTBONNOT ST MARTIN (38330).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 632 m² · Variation nette totale : 512 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
120 m²
632 m²
0 m²
120 m²
0 m²
512 m²
632 m²
Total
120 m²
632 m²
0 m²
120 m²
0 m²
512 m²
632 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
632 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
120 m²
Surface après travaux (totale)
632 m²
Superficie du terrain
440 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite632 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Domene (38420). Les travaux prévoient la création de 632 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 632 m². Le terrain couvre 440 m².
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