Permis de construire à Dombasle Sur Meurthe (54110) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05415920L0005 délivré le 2020/06/30 à DOMBASLE SUR MEURTHE autorise une construction neuve pour un programme de 104 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 2BE, le programme résidentiel autorise la construction de 104 m² sur 23 RUE DU TIVOLI. Déposé au printemps 2020, autorisé le 30 juin 2020 par la commune de DOMBASLE SUR MEURTHE. Implanté 23 RUE DU TIVOLI, à Dombasle Sur Meurthe (54110), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2BE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 224 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 104 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 104 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
DOMBASLE SUR MEURTHE compte 9 633 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23 RUE DU TIVOLI, Dombasle Sur Meurthe (54110).
2BE (SIREN 879008100, SIRET 87900810000023, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LUNEVILLE (54300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 104 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
104 m²
0 m²
0 m²
0 m²
104 m²
104 m²
Total
0 m²
104 m²
0 m²
0 m²
0 m²
104 m²
104 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
104 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
104 m²
Superficie du terrain
5 224 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite104 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/06/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dombasle Sur Meurthe (54110). Les travaux prévoient la création de 104 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 5 224 m².
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