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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Domarin
Détail PC 0381492110012
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0381492110012 délivré le 2022/07/11 à DOMARIN autorise une construction neuve pour un programme de 4 362 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ISERE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 4 362 m² sur LE CRET. Déposé en hiver 2021, autorisé le 11 juillet 2022 par la commune de DOMARIN. Implanté LE CRET, à Domarin (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ISERE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 61 logements sur une parcelle de 12 233 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 4 362 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 362 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
DOMARIN compte 1 681 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LE CRET, Domarin (38300).
Références cadastrales : AB, 10, AB, 195, AB, 196.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ISERE HABITAT (SIREN 998318711, SIRET 99831871100079, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité ECHIROLLES (38130)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 87 m² · Surface après travaux (totale) : 4 362 m² · Variation nette totale : 4 275 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 87 m² 4 362 m² 0 m² 87 m² 0 m² 4 275 m² 4 362 m² Total 87 m² 4 362 m² 0 m² 87 m² 0 m² 4 275 m² 4 362 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 61 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 61 Répartition par taille 2 pièces 8 3 pièces 36 4 pièces 17
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 61 Surface créée 4 362 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 87 m² Surface après travaux (totale) 4 362 m² Superficie du terrain 12 233 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 362 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2022/07/11
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381492110012 Code commune INSEE : 38149 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Domarin (38300). Les travaux prévoient la création de 4 362 m² et des démolitions de 87 m²; la surface après travaux atteint 4 362 m². Le terrain couvre 12 233 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38149
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381492110012
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-07-11
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-11-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5560
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ISERE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
998318711
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
99831871100079
Code postal du demandeur
38130
Localité du demandeur
ECHIROLLES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LE CRET
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
DOMARIN
Code postal du terrain
38300
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
10
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
195
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
196
Superficie du terrain
12233
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
61
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
61
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
61
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
8
Nombre de logements de 3 pièces créés
36
Nombre de logements de 4 pièces créés
17
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
87
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4362
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
87
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4362
Tableau des données brutes de l'autorisation.
