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Nouvelle-Aquitaine
Charente-Maritime (17)
Dolus-d'Oléron
Détail PC 01714023X0030
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PC logements
transformation avec extension de surface Architecte: oui
Le permis n°01714023X0030 délivré le 2023/11/23 à Dolus d'Oleron autorise une transformation avec extension pour un programme de 327 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par VN2M, le programme résidentiel autorise la construction de 169 m² sur 17 Grande Rue. Déposé en été 2023, autorisé le 23 novembre 2023 par la commune de Dolus d'Oleron. Implanté 17 Grande Rue, à Dolus D’Oleron (17550), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VN2M.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 910 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 169 m², dont 51 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 313 m² d’habitation et 14 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 327 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Dolus d'Oleron compte 3 155 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 17 Grande Rue, Dolus D’Oleron (17550).
Références cadastrales : AB, 58, AB, 866, AB, 58.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VN2M (SIREN 922579966, SIRET 92257996600016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Levallois-Perret (92300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 158 m² · Surface après travaux (totale) : 327 m² · Variation nette totale : 169 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 144 m² 169 m² 51 m² 0 m² 51 m² 169 m² 313 m² Autres locaux non résidentiels 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² Total 158 m² 169 m² 51 m² 0 m² 51 m² 169 m² 327 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 169 m² Surface transformée 51 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 327 m² Superficie du terrain 910 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 327 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2023/11/23
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01714023X0030 Code commune INSEE : 17140 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dolus D’Oleron (17550). Les travaux prévoient la création de 169 m² et des transformations pour 102 m²; la surface après travaux atteint 327 m². Le terrain couvre 910 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux
17140
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01714023X0030
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-11-23
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VN2M
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
922579966
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
92257996600016
Code postal du demandeur
92300
Localité du demandeur
Levallois-Perret
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
17
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Grande Rue
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Dolus d'Oleron
Code postal du terrain
17550
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
58
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
866
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
58
Superficie du terrain
910
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
2
Type principal des locaux d'origine transformés
1
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
6
Présence d’une piscine dans le projet
true
Présence d’un garage dans le projet
true
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
144
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
169
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
51
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
51
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
14
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
327
Tableau des données brutes de l'autorisation.