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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Dolomieu
Détail PC 0381482210018
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PC logements
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°0381482210018 délivré le 2023/03/21 à Dolomieu autorise une extension de surface pour un programme de 1 002 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par RENAISSANCE IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 794 m² sur Montee de la Devigne. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 21 mars 2023 par la commune de Dolomieu. Implanté Montee de la Devigne, à Dolomieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RENAISSANCE IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 6 727 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 794 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 794 m² d’habitation et 208 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 002 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Dolomieu compte 3 203 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Montee de la Devigne, Dolomieu (38110).
Références cadastrales : AD, 41, AD, 41, AD, 290.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RENAISSANCE IMMOBILIER (SIREN 844256727, SIRET 84425672700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Lyon (69002)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 548 m² · Surface après travaux (totale) : 1 002 m² · Variation nette totale : 454 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 794 m² 0 m² 0 m² 0 m² 794 m² 794 m² Autres locaux non résidentiels 548 m² 0 m² 0 m² 340 m² 0 m² -340 m² 208 m² Total 548 m² 794 m² 0 m² 340 m² 0 m² 454 m² 1 002 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 8 Répartition par typologie Individuel groupé 8 Répartition par taille 4 pièces 8
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 8 Surface créée 794 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 002 m² Superficie du terrain 6 727 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 002 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2023/03/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381482210018 Code commune INSEE : 38148 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dolomieu (38110). Les travaux prévoient la création de 794 m² et des démolitions de 340 m²; la surface après travaux atteint 1 002 m². Le terrain couvre 6 727 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38148
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381482210018
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-03-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RENAISSANCE IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
844256727
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84425672700018
Code postal du demandeur
69002
Localité du demandeur
Lyon
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Montee de la Devigne
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Dolomieu
Code postal du terrain
38110
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
41
sec_cadastre2
AD
num_cadastre2
41
sec_cadastre3
AD
num_cadastre3
290
Superficie du terrain
6727
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
8
Nombre de logements individuels créés
8
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
8
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
794
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
548
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
340
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1002
Tableau des données brutes de l'autorisation.