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Permis de construire à Dole (39100) - 3 249 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0391982500024 délivré le 2025/07/08 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 3 249 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par KAUFMAN & BROAD BOURGOGNE FRANCHE COMTE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 249 m² sur Rue Leon Ameter. Déposé au printemps 2025, autorisé le 8 juillet 2025 par la commune de DOLE. Implanté Rue Leon Ameter, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KAUFMAN & BROAD BOURGOGNE FRANCHE COMTE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 53 logements sur une parcelle de 6 983 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 57 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 249 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 249 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Leon Ameter, Dole (39100).

Références cadastrales : AZ, 218, AZ, 288, AZ, 411.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KAUFMAN & BROAD BOURGOGNE FRANCHE COMTE (SIREN 828064667, SIRET 82806466700045, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 249 m² · Variation nette totale : 3 249 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 249 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 249 m²	3 249 m²
Total	0 m²	3 249 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 249 m²	3 249 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	53
Individuel groupé	23
Collectif (hors résidence)	30
Répartition par taille
2 pièces	25
3 pièces	25
4 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	53
Surface créée	3 249 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 249 m²
Superficie du terrain	6 983 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 249 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2025/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0391982500024
Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2025
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 3 249 m²; la surface après travaux atteint 3 249 m². Le terrain couvre 6 983 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Avenue Aristide Briand - transformation sans extension ni diminution de surface - 800 m² Hébergement hôtelier
2025 - Rue du Bizard - nouvelle construction - 142 m² Habitation
2025 - RUE DES ARENES - transformation sans extension ni diminution de surface - 190 m² Hébergement hôtelier
2025 - Rue des Arenes - transformation avec extension de surface - 907 m² Hébergement hôtelier
2025 - Rue Jean Bardoux - nouvelle construction - 87 m² Habitation
2025 - RUE CHARLES BLIND - nouvelle construction - 120 m² Habitation
2025 - Rue des Fourches - nouvelle construction - 3 280 m² Habitation
2025 - Rue HECTOR BERLIOZ - nouvelle construction - 199 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Dole

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	39
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Jura
Code de la commune du lieu des travaux	39198
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0391982500024
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-07-08
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2025
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2025-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	KAUFMAN & BROAD BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	828064667
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82806466700045
Code postal du demandeur	21000
Localité du demandeur	DIJON
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue Leon Ameter
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	DOLE
Code postal du terrain	39100
sec_cadastre1	AZ
num_cadastre1	218
sec_cadastre2	AZ
num_cadastre2	288
sec_cadastre3	AZ
num_cadastre3	411
Superficie du terrain	6983
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	53
Nombre de logements individuels créés	23
Nombre de logements collectifs créés	30
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	23
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	30
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	25
Nombre de logements de 3 pièces créés	25
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	53
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3249
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3249