Permis de construire à Dole (39100) - 1 398 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°03919823D0080 délivré le 2024/04/22 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 500 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FRANCE BEGUINAGES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 500 m² sur 345 AV MARECHAL JUIN. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 22 avril 2024 par la commune de DOLE. Implanté 345 AV MARECHAL JUIN, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCE BEGUINAGES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 5 219 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 500 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 398 m² d’habitation et 102 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 500 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 345 AV MARECHAL JUIN, Dole (39100).
Références cadastrales : CP, 104, CP, 576, CP, 578.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FRANCE BEGUINAGES (SIREN 840248777, SIRET 84024877700020, APE 87.30A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre), localité PERPIGNAN (66100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 500 m² · Variation nette totale : 1 500 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 398 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 398 m² | 1 398 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 1 500 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 500 m² | 1 500 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 23 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 23 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 17 |
| 3 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 23 |
| Surface créée | 1 500 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 500 m² |
| Superficie du terrain | 5 219 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juin 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03919823D0080
- Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 1 500 m²; la surface après travaux atteint 1 500 m². Le terrain couvre 5 219 m².
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