Permis de construire à Dole (39100) - 342 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03919823D0002 délivré le 2023/02/01 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 342 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AAS IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 342 m² sur 12 CHEMIN DE LA COMBE TRUCHEN. Déposé en hiver 2023, autorisé le 1 février 2023 par la commune de DOLE. Implanté 12 CHEMIN DE LA COMBE TRUCHEN, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AAS IMMO.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 621 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 342 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 342 m².
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 CHEMIN DE LA COMBE TRUCHEN, Dole (39100).
AAS IMMO (SIREN 911659803, SIRET 91165980300017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DOLE (39100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 342 m² · Variation nette totale : 342 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
342 m²
0 m²
0 m²
0 m²
342 m²
342 m²
Total
0 m²
342 m²
0 m²
0 m²
0 m²
342 m²
342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
342 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
342 m²
Superficie du terrain
2 621 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite342 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/02/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 342 m²; la surface après travaux atteint 342 m². Le terrain couvre 2 621 m².
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