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Permis de construire à Dole (39100) - 259 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03919822D0110 délivré le 2023/01/26 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 481 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 2SN IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 259 m² sur 50 RUE DES FOURCHES. Déposé en hiver 2022, autorisé le 26 janvier 2023 par la commune de DOLE. Implanté 50 RUE DES FOURCHES, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2SN IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 069 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 259 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 481 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 50 RUE DES FOURCHES, Dole (39100).

Références cadastrales : BY, 73.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2SN IMMO (SIREN 750105926, SIRET 75010592600034, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DOLE (39100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 222 m² · Surface après travaux (totale) : 481 m² · Variation nette totale : 259 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation222 m²259 m²0 m²0 m²0 m²259 m²481 m²
Total222 m²259 m²0 m²0 m²0 m²259 m²481 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée259 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)481 m²
Superficie du terrain3 069 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite481 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03919822D0110
  • Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 259 m²; la surface après travaux atteint 481 m². Le terrain couvre 3 069 m².

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