Permis de construire à Dole (39100) - 7 551 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°03919822D0059 délivré le 2022/12/05 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 7 551 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 7 551 m² sur 56 AVENUE GEORGES POMPIDOU. Déposé en été 2022, autorisé le 5 décembre 2022 par la commune de DOLE. Implanté 56 AVENUE GEORGES POMPIDOU, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 115 logements sur une parcelle de 7 551 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 7 551 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 7 551 m². L’ampleur des démolitions est importante.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 56 AVENUE GEORGES POMPIDOU, Dole (39100).
Références cadastrales : BM, 176, BM, 593, BM, 594.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE (SIREN 824350813, SIRET 82435081300013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 650 m² · Surface après travaux (totale) : 7 551 m² · Variation nette totale : 3 901 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 7 551 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 551 m² | 7 551 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 3 650 m² | 0 m² | 0 m² | 3 650 m² | 0 m² | -3 650 m² | 0 m² |
| Total | 3 650 m² | 7 551 m² | 0 m² | 3 650 m² | 0 m² | 3 901 m² | 7 551 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 115 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 115 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 23 |
| 2 pièces | 70 |
| 3 pièces | 22 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 115 |
| Surface créée | 7 551 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 7 551 m² |
| Superficie du terrain | 7 551 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03919822D0059
- Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 7 551 m² et des démolitions de 3 650 m²; la surface après travaux atteint 7 551 m². Le terrain couvre 7 551 m².
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