Permis de construire à Dole (39100) - 693 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03919822D0030 délivré le 2022/05/30 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 693 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI MAISONS MM 39, le programme résidentiel autorise la construction de 693 m² sur 62 RUE LEON GUIGNARD. Déposé au printemps 2022, autorisé le 30 mai 2022 par la commune de DOLE. Implanté 62 RUE LEON GUIGNARD, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MAISONS MM 39.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 5 325 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 693 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 693 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI MAISONS MM 39 (SIREN 852831387, SIRET 85283138700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SOUVANS (39380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 693 m² · Variation nette totale : 693 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
693 m²
0 m²
0 m²
0 m²
693 m²
693 m²
Total
0 m²
693 m²
0 m²
0 m²
0 m²
693 m²
693 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
3 pièces
4
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
693 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
693 m²
Superficie du terrain
5 325 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite693 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/05/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 septembre 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 693 m²; la surface après travaux atteint 693 m². Le terrain couvre 5 325 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Dole (39100)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - Avenue Aristide Briand - transformation sans extension ni diminution de surface - 800 m² Hébergement hôtelier
