Permis de construire à Dole (39100) - 174 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03919821D0007 délivré le 2021/04/12 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 174 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 2BIM, le programme résidentiel autorise la construction de 174 m² sur 16 RUE GAUDARD PACHA. Déposé en hiver 2021, autorisé le 12 avril 2021 par la commune de DOLE. Implanté 16 RUE GAUDARD PACHA, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2BIM.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 926 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 174 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 174 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
2BIM (SIREN 888890589, SIRET 88889058900011, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOLE (39100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 174 m² · Variation nette totale : 174 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
174 m²
0 m²
0 m²
0 m²
174 m²
174 m²
Total
0 m²
174 m²
0 m²
0 m²
0 m²
174 m²
174 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
174 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
174 m²
Superficie du terrain
926 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite174 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 174 m²; la surface après travaux atteint 174 m². Le terrain couvre 926 m².
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