Permis de construire à Dole (39100) - 740 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03919820D0065 délivré le 2020/11/13 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 860 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 740 m² sur 274 AVENUE DU MARECHAL JUIN. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 13 novembre 2020 par la commune de DOLE. Implanté 274 AVENUE DU MARECHAL JUIN, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 669 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 740 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 860 m².
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 274 AVENUE DU MARECHAL JUIN, Dole (39100).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : DOLE (39100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 860 m² · Variation nette totale : 740 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
120 m²
740 m²
0 m²
0 m²
0 m²
740 m²
860 m²
Total
120 m²
740 m²
0 m²
0 m²
0 m²
740 m²
860 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
3 pièces
4
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
740 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
860 m²
Superficie du terrain
2 669 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite860 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 740 m²; la surface après travaux atteint 860 m². Le terrain couvre 2 669 m².
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