Permis de construire à Dole (39100) - 544 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03919819D0018 délivré le 2019/06/12 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 544 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAISONS MM, le programme résidentiel autorise la construction de 544 m² sur 68 RTE NATIONALE ST YLIE. Déposé au printemps 2019, autorisé le 12 juin 2019 par la commune de DOLE. Implanté 68 RTE NATIONALE ST YLIE, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS MM.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 309 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 544 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 544 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MAISONS MM (SIREN 805277555, SIRET 80527755500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SOUVANS (39380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 544 m² · Variation nette totale : 544 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
544 m²
0 m²
0 m²
0 m²
544 m²
544 m²
Total
0 m²
544 m²
0 m²
0 m²
0 m²
544 m²
544 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
544 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
544 m²
Superficie du terrain
2 309 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite544 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/06/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2019. L’achèvement a été déclaré le 24 mars 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 544 m²; la surface après travaux atteint 544 m². Le terrain couvre 2 309 m².
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