Permis de construire à Dole (39100) - 102 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°03919818D0110 délivré le 2019/01/15 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 102 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 102 m² sur LOTISSEMENT L'OREE DE LA F. Déposé en hiver 2019, autorisé le 15 janvier 2019 par la commune de DOLE. Implanté LOTISSEMENT L'OREE DE LA F, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de RUE DU MUGUET.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 635 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 102 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 102 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOTISSEMENT L'OREE DE LA F, Dole (39100).
Références cadastrales : CN, 556.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : CHATENOIS (39700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 102 m² · Variation nette totale : 102 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 102 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 102 m² |
| Superficie du terrain | 635 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 25 mai 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03919818D0110
- Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 102 m²; la surface après travaux atteint 102 m². Le terrain couvre 635 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Dole (39100)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Avenue Aristide Briand - transformation sans extension ni diminution de surface - 800 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue du Bizard - nouvelle construction - 142 m² Habitation
- 2025 - RUE DES ARENES - transformation sans extension ni diminution de surface - 190 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue des Arenes - transformation avec extension de surface - 907 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue Jean Bardoux - nouvelle construction - 87 m² Habitation
- 2025 - RUE CHARLES BLIND - nouvelle construction - 120 m² Habitation
- 2025 - Rue des Fourches - nouvelle construction - 3 280 m² Habitation
- 2025 - Rue Leon Ameter - nouvelle construction - 3 249 m² Habitation