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Permis de construire à Dole (39100) - 749 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03919816D0040 délivré le 2016/09/13 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 749 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOLE DU JURA HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 749 m² sur 104 AV GEORGES POMPIDOU. Déposé au printemps 2016, autorisé le 13 septembre 2016 par la commune de DOLE. Implanté 104 AV GEORGES POMPIDOU, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOLE DU JURA HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 524 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 749 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 749 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 104 AV GEORGES POMPIDOU, Dole (39100).

Références cadastrales : BM, 747.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOLE DU JURA HABITAT (SIREN 273900027, SIRET 27390002700049, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DOLE (39100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 749 m² · Variation nette totale : 749 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²749 m²0 m²0 m²0 m²749 m²749 m²
Total0 m²749 m²0 m²0 m²0 m²749 m²749 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces4
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée749 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)749 m²
Superficie du terrain3 524 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite749 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03919816D0040
  • Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 749 m²; la surface après travaux atteint 749 m². Le terrain couvre 3 524 m².

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