Permis de construire à Dole (39100) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03919815D0100 délivré le 2016/03/07 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 205 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAISONS MM, le programme résidentiel autorise la construction de 94 m² sur 2 RUE JEAN LEJEUNE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 7 mars 2016 par la commune de DOLE. Implanté 2 RUE JEAN LEJEUNE, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS MM.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 958 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 94 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 205 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MAISONS MM (SIREN 805277555, SIRET 80527755500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SOUVANS (39380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 111 m² · Surface après travaux (totale) : 205 m² · Variation nette totale : 94 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
111 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
205 m²
Total
111 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
205 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
94 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
205 m²
Superficie du terrain
958 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite205 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 94 m²; la surface après travaux atteint 205 m². Le terrain couvre 958 m².
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